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Marques déposées par de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe
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D.V.A.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D.V.A.
de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe

Numéro de dépôt :
1574938
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2010

Présentation de la marque D.V.A.

Déposée le 7 février 1990 par de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.V.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe, domicilié(e) 22 Rue PELLEPORT, 33800 Bordeaux (dossier no 2158982) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Aimery de Foulhiac de Padirac domicilié(e) (dossier no 2158982) - France.

La marque D.V.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.V.A. est expirée depuis le 7 février 2010.

de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe a également déposé les autres marques suivantes : Château de MEAUX , VICOMTE DE FOULHIAC , BORDEAUX CYBERWINES , Charte de PADIRAC , CYBERWINES , A.F.P. , Comte de PADIRAC , BORDEAUX CYBERVINS , CYBERVINS


de FOULHIAC de PADIRAC Aimery André Jean Marie Josephe - 22 Rue PELLEPORT, 33800 Bordeaux (dossier no 2158982) - France


Aimery de Foulhiac de Padirac - (dossier no 2158982) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2158982 - Publication au BOPI 1999-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et eaux de vie autres que le Cognac et l'Armagnac)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.